1. Édition du site
Le site Rupella Media, accessible à l’adresse https://rupellamedia.fr, est édité par :
AML Productions
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 3 rue du Petit Goulet, Angiré, 17170 Courçon
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le numéro 897 646 840, inscrite le 29 mars 2021
SIRET : 89764684000024
TVA intracommunautaire : FR51897646840
Présidente : Valérie Domèce
Directeur de la publication : Julian Langlet
Contact :
Email : support@rupellamedia.fr
Téléphone : +33 (0)6 29 35 09 08
Rupella Media commercialise les espaces publicitaires du programme radio sonore « E.Leclerc la Radio », produit par AML Productions et diffusé dans les magasins E.Leclerc rattachés à la centrale d’achat régionale SCADIF, partenaire d’AML Productions. Les autres centrales régionales et l’enseigne au niveau national ne sont pas parties à ce dispositif, sauf mention expresse sur la Plateforme.
2. Hébergement
Le site Rupella Media est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : https://vercel.com
Les infrastructures de calcul et de livraison utilisées pour servir le site sont exclusivement localisées dans l’Union européenne (région Francfort, Allemagne).
La base de données et le stockage des fichiers sont opérés par :
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04
Singapore 318992
Site web : https://supabase.com
Les données sont stockées exclusivement dans l’Union européenne (région Francfort, Allemagne).
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site Rupella Media (structure, graphisme, textes, logos, interfaces, code source) sont la propriété exclusive d’AML Productions ou font l’objet d’une autorisation d’usage.
Les dénominations « Rupella Media » et « AML Productions » ainsi que les logos associés sont la propriété d’AML Productions et ne peuvent être reproduits, imités ou utilisés sans son autorisation écrite préalable.
La marque « E.Leclerc » et les signes distinctifs associés appartiennent au Mouvement E.Leclerc. Ils sont cités sur ce site uniquement pour désigner le réseau de radio sonore diffusé dans les magasins E.Leclerc rattachés à la centrale régionale SCADIF, dans le cadre du partenariat conclu entre AML Productions et SCADIF. AML Productions n’est ni titulaire ni licenciée de la marque « E.Leclerc » et ne revendique aucun droit sur celle-ci. Rupella Media n’est pas un service du Galec ni de sa régie nationale.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’AML Productions, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les spots publicitaires diffusés via Rupella Media demeurent la propriété exclusive des annonceurs qui les fournissent. AML Productions ne dispose d’aucun droit de propriété sur ces contenus et les utilise uniquement dans le cadre strict de leur diffusion sur le réseau sonore des magasins E.Leclerc partenaires (SCADIF), conformément aux Conditions Générales de Vente.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est encadré par la Politique de confidentialité, accessible à l’adresse https://rupellamedia.fr/confidentialite.
Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter Valérie Domèce, référente RGPD, à l’adresse support@rupellamedia.fr.
5. Responsabilité
AML Productions s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Rupella Media. Toutefois, AML Productions ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
AML Productions décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition ;
- et plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, résultant de l’accès au site par quiconque ou de l’impossibilité d’y accéder.
6. Liens hypertextes
Le site Rupella Media peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. AML Productions n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le site Rupella Media est soumise à l’autorisation préalable et écrite d’AML Productions.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.